Normes d'agrément:

NOUVEAU!  Normes d'agrément - 2012 (révision 2018)

 

Plusieurs ajouts ont été apportés au document actuel des Normes d'agrément afin de fournir des éclaircissements et des directives aux programmes, aux évaluateurs et aux membres du comité mixte d'agrément. Cette révision comprend une liste des preuves requises pour certains critères, ainsi que des indicateurs clés de conformité afin de faciliter l'interprétation de chaque critère.

Veuillez noter que les normes et les critères eux-mêmes n'ont pas changé pour le moment.

Nous avons créé un court guide sur les changements, y compris les délais de conformité, que vous pouvez consulter en cliquant ci-dessous. Ou encore, cliquez sur le lien vers les Normes d'agrément 2012 complètes (révision 2018) pour consulter le document. 

 

Normes d'agrément - 2012 (révision 2018) - Ressource pour les programmes


Normes d'agrément - 2012 (révision juillet 2016)

Les Normes d'agrément 2012 du PAE AE & AP ont été révisées en juillet 2016 afin d'intégrer une modification au critère 3.4.

Révisions du critère 3.4: juillet 2016

Les Normes d'agrément ont été révisées en juillet 2016 afin d'intégrer une modification au critère 3.4 : les points 3.4.2 et 3.4.3 sont devenus des critères ESSENTIELS. Cette modification sera mise en application progressivement à partir de maintenant jusqu'au 1er janvier 2020. Le calendrier ci-dessous décrit comment VOTRE programme sera touché.

    Programmes ayant un statut d'agrément:

    Les programmes ayant un statut d'agrément au 30 avril 2019 doivent présenter une preuve de conformité au critère 3.4 révisé dans un rapport périodique le ou avant le 1er août 2019. Autrement, les programmes peuvent choisir de présenter une preuve de conformité dans un autre rapport périodique ou dans un rapport d'autoévaluation prévu, en tout temps avant le 1er août 2019. Le CMA et les conseils d'administration de l'AEPC/ACE examineront ensuite les preuves de conformité de tous les programmes agréés avant le 1er janvier 2020.

    Programmes ayant le statut de candidat:

    Les programmes ayant le statut de candidat doivent commencer à faire un suivi des heures de stage comme preuve de conformité au nouveau critère 3.4 dès maintenant. Leur preuve de conformité sera présentée dans le cadre de leur premier rapport d'autoévaluation.

    REMARQUE:
    Tous les points du critère 3.4 sont ESSENTIELS. Par conséquent, si une déficience est relevée au terme de l'examen du CMA, le statut d'agrément du programme sera modifié pour le statut probatoire. Afin de présenter une preuve de conformité respectant les échéances ci-dessus, tous les programmes doivent commencer dès maintenant à faire un suivi des heures de stage conformément au GUIDE-11 (si ce n'est pas déjà le cas).

    Veuillez joindre Amanda Walton si vous avez des questions à savoir comment et quand votre programme doit démontrer sa conformité, et quoi faire pour se préparer à la transition.

Normes d'agrément - 2012 et pilotes:



Les Normes d'agrément du PAE AE & AP actuelles ont été publiées en novembre 2012. La conformité des programmes qui ont fait l'objet de visites d'agrément sur place après le 30 septembre 2013 sera évaluée selon les Normes d'agrément de 2012, jusqu'à la prochaine évaluation d'agrément complète (cycle d'agrément de six ans).

La conformité des programmes ayant fait l'objet de visites d'agrément entre janvier 2012 et le 30 septembre 2013 sera évaluée selon les Normes pilotes d'agrément, publiées en décembre 2010, jusqu'à la prochaine évaluation d'agrément de six ans).




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